DDT Loiret http://www.loiret.equipement-agriculture.gouv.fr/ fr DDT Loiret http://www.loiret.equipement.gouv.fr/IMG/siteon0.jpg?1289290552 http://www.loiret.equipement-agriculture.gouv.fr/ Suspension de la chasse en raison du gel prolongé http://www.loiret.equipement-agriculture.gouv.fr/suspension-de-la-chasse-en-raison-a527.html 2012-02-07 12:52:12 nadege.menager 2012-02-07T11:52:12Z text/html fr nadege.menager Aides aux investissements dans les exploitations agricoles en 2012 : PVE, PPE, PMBE http://www.loiret.equipement-agriculture.gouv.fr/aides-aux-investissements-dans-les-a325.html 2012-01-31 16:19:00 <span class='spip_document_168141921 spip_documents spip_documents_left' style='float:left; width:145px;'> <img src='http://www.loiret.equipement.gouv.fr/IMG/jpg/controles_145x145_cle2bffef-1.jpg' width="145" height="145" alt="" /></span> Les programmes d'aides aux investissements dans les exploitations agricoles ont été renouvelés en 2012. <br />Le plan de modernisation des bâtiments d'élevage ou PMBE, le plan végétal environnement ou PVE et le plan de performance énergétique ou PPE sont reconduits. <br />Le premier appel à projets 2012 est lancé pour chacun de ces dispositifs. Les informations et les formulaires sont disponibles dans la rubrique ""agriculture développement rural / aides agricoles et droits / aides aux investissements" ou directement dans la rubrique "formulaires". sandrine.clement, thierry.griffon 2012-01-31T15:19:00Z text/html fr sandrine.clementthierry.griffon Permis de conduire : Liste des titres permettant aux candidats de justifier de leur identité http://www.loiret.equipement-agriculture.gouv.fr/permis-de-conduire-liste-des-a525.html 2012-01-27 14:56:56 daniel.dietlin 2012-01-27T13:56:56Z text/html fr daniel.dietlin Taxe Intérieure de Consommation (TIC) sur les carburants 2011 http://www.loiret.equipement-agriculture.gouv.fr/taxe-interieure-de-consommation-a343.html 2012-01-20 11:50:00 L'article 66 de la loi de finances rectificative pour 2011 a reconduit pour l'année 2011 le dispositif de remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation (TIC) sur le fuel domestique, le fuel lourd et le gaz naturel. Le formulaire de demande de remboursement est téléchargeable (format pdf) sandrine.clement, thierry.griffon 2012-01-20T10:50:00Z text/html fr sandrine.clementthierry.griffon Ouverture d'un espace d'appui et d'information aux collectivités dans le domaine de l'ATESAT http://www.loiret.equipement-agriculture.gouv.fr/ouverture-d-un-espace-d-appui-et-d-a522.html 2012-01-06 11:50:57 veronique.hermelin 2012-01-06T10:50:57Z text/html fr veronique.hermelin